N VERS LE NORD MAS AMIEL
Présentation de la marque N VERS LE NORD MAS AMIEL
Déposée le 4 juin 2013 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « N VERS LE NORD MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque N VERS LE NORD MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N VERS LE NORD MAS AMIEL est expirée depuis le 4 juin 2023.
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03